Déposée le 24 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBAL MAKER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOSIL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBAL MAKER domicilié(e) 49 BIS RUE DU COMMANDANT ROLLAND - 93350 - LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 249 547 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBAL MAKER domicilié(e) 49 BIS RUE DU COMMANDANT ROLLAND - 93350 - LE BOURGET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSIL est expirée depuis le 24 août 2019.
GLOBAL MAKER a également déposé les autres marques suivantes : TUTTI DIAMANT
GLOBAL MAKER, SARL - 49 BIS RUE DU COMMANDANT ROLLAND - 93350 - LE BOURGET - France - SIREN 490249547
GLOBAL MAKER - 49 BIS RUE DU COMMANDANT ROLLAND - 93350 - LE BOURGET - France
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Inscription le 4 août 2014 - Transmission totale de propriété n°628454 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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